Marque enregistrée - Marque en vigueur

GENATIS
SOUCHIER - BOULLET

Numéro de dépôt :
4483781
Date de dépôt :
18/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2028
GENATIS de SOUCHIER - BOULLET

Présentation de la marque GENATIS

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2018 par SOUCHIER - BOULLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est SOUCHIER - BOULLET domicilié(e) 11 rue des Campanules - 77185 - LOGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur LAURENT NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque GENATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENATIS arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.

SOUCHIER - BOULLET a également déposé les autres marques suivantes : DOORFLAP , TRAVELFIRE , SOUCHIER BOULLET , DOORGLASS , DOORSTEEL , CURTEX , ONYX , SOUCHIER , FIBERFLAMES , CURSTEEL


SOUCHIER - BOULLET - 11 rue des Campanules - 77185 - LOGNES - France


CABINET NUSS, Monsieur LAURENT NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Inscription le 29 août 2019 - Retrait partiel n°767377 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Serrurerie et quincaillerie métallique, lanterneaux métalliques, exutoires métalliques de fumée, portes et fenêtres métalliques (ouvrants de façades et de toitures), armatures (ouvrants de façades et de toitures) de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, câbles métalliques non électriques pour ouvrants de façades et de toitures, cadres (ouvrants de façades et de toitures) de portes, fenêtres, châssis (ouvrants de façades et de toitures) de portes, fenêtres, chevilles métalliques, conduits métalliques d’installations de ventilation naturelle et de refroidissement adiabatique, corniches métalliques, cornières métalliques, gouttières métalliques, arrêts (ouvrants de façades et de toitures) de portes, fenêtres, cadres (ouvrants de façades et de toitures) de portes, fenêtres, galets (ouvrants de façades et de toitures) de portes, fenêtres, garnitures (ouvrants de façades et de toitures) de portes, fenêtres, ferme-portes (ouvrants de façades et de toitures), ferme-fenêtres (ouvrants de façades et de toitures), ferme-lanterneaux et ferme-exutoires de fumée non électriques, ferrures (ouvrants de façades et de toitures) de portes, fenêtres, garde-fous métalliques, huisseries métalliques, ressorts (quincaillerie), serrures métalliques autres qu’électriques, stores d’extérieurs métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques, verrous, les produits susmentionnés étant destinés à être utilisés dans le pilotage de l'éclairage, de l'ombrage, de la ventilation naturelle et du refroidissement adiabatique ;

Treuils, pompes (parties de machines ou de moteurs), pompes à air comprimé, machines à air comprimé, dispositifs de commandes de machines ou de moteurs, commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines et moteurs, démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres, dispositifs hydrauliques ou pneumatiques pour l’ouverture ou la fermeture de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée (parties de machines), moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, moteurs hydrauliques, engrenages autres que pour véhicules terrestres, entraîneurs (parties de machines), ressorts à gaz, ressorts (parties de machines), palans, poulies (parties de machines), pistons (parties de machines ou de moteurs), dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, rouages de machines, vannes (parties de machines), vérins (parties de machines) ;

Détecteurs de fumée, avertisseurs d’incendie, indicateurs de température, coffrets de commandes électriques, tableaux de commande (électricité), appareils électriques et électroniques de contrôle, appareils électriques de commutation, tableaux et armoires de distribution (électricité), installations électriques pour la commande à distance, tableaux et boîtes de connexions (électricité), appareils de radio, appareils de contrôle des radios et des ondes, interrupteurs, thermostats, sondes pour détecter les variations de températures, la pluie ou le vent, instruments météorologiques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels téléchargeables (programmes d’ordinateurs), publications électroniques téléchargeables, mémoires pour ordinateurs, périphériques pour ordinateurs, clés USB, CD, DVD, BRD, interfaces (informatique), les produits susmentionnés étant destinés à être utilisés dans le pilotage de l'éclairage, de l'ombrage, de la ventilation naturelle et du refroidissement adiabatique ;

Appareils de ventilation naturelle, d’aération et de désenfumage, dispositifs pour la ventilation naturelle, l’aération et le désenfumage, appareils et installations de conditionnement d’air, récupérateurs de chaleur et de fumée, échangeurs thermiques, les produits susmentionnés étant destinés à être utilisés dans le pilotage de l'éclairage, de l'ombrage, de la ventilation naturelle et du refroidissement adiabatique ;

Matières plastiques mi-ouvrées, fibres en matières plastiques non à usage textile, pellicules en matières plastiques autres que pour l’emballage, résines artificielles (produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis), lanterneaux, dômes et bulles en matières plastiques ;

Lanterneaux non métalliques, exutoires non métalliques de fumée, portes et fenêtres non métalliques (ouvrants de façades et de toitures), écrans mobiles de cantonnement, écrans mobiles contre la propagation de fumée toxique, verre ouvré (ouvrants de façades et de toitures), verre de construction (ouvrants de façades et de toitures), verre isolant (construction) (ouvrants de façades et de toitures), verre pour vitres (ouvrants de façades et de toitures) à l’exception du verre pour vitres de véhicules, vitres (verre de construction) (ouvrants de façades et de toitures), armatures (ouvrants de façades et de toitures) de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée non métalliques, cadres (ouvrants de façades et de toitures) de portes, fenêtres, châssis (ouvrants de façades et de toitures) de portes, fenêtres, constructions non métalliques pour l’installation de ventilation naturelle et de refroidissement adiabatique, corniches non métalliques, cornières non métalliques, couvertures de toits non métalliques, huisseries non métalliques, vasistas non métalliques, volets non métalliques, les produits susmentionnés étant destinés à être utilisés dans le pilotage de l'éclairage, de l'ombrage, de la ventilation naturelle et du refroidissement adiabatique.